Articles sélectionnés pour le thème : comment avoir un extrait kbis de moins de 3 mois
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Questions / Réponses / Accueil - Tunnel Prado Carénage
Quels sont les véhicules autorisés à circuler dans les Tunnels Prado ?
Les Tunnels Prado sont réservés aux véhicules légers.
Les camionnettes peuvent également les emprunter sous réserve d'être d'une hauteur et d'un poids inférieur à 3m20 et 3,5 tonnes. Il sont également ouvert aux motos.
Il sont interdits aux vélos et pietons.
Quels sont les tunnels exploités par la SMTPC ?
La...
Date: 2018-01-06 13:51:41
Site :
http://www.tunnelprado.com
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Comment s'inscrire ? - DEAL Guadeloupe
Comment s'inscrire ?
publié le 25 mars 2014 (modifié le 6 décembre 2016)
Pour exercer l'activité de transport public routier, les entreprises (existantes et en création) doivent obtenir une autorisation d'exercer la profession. Celle-ci leur permet d'être inscrite au registre national des transporteurs.
I- Accéder à la profession de transporteur
Cette accession s'effectue en plusieurs...
Date: 2019-03-25 09:28:48
Site :
http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...
Création d'entreprise : tout savoir sur l'extrait Kbis ...
Il peut le faire sous le statut de micro entrepreneur, sous forme d'entreprise individuelle, ou dans le cadre d'une société. Il obtient alors auprès de la Chambre des métiers et de l'artisanat (CMA) un extrait D1 qui correspond à la carte d'identification de l'artisan valablement inscrit au Répertoire des métiers. Il contient toutes les informations relatives à cette immatriculation :...
Site :
https://www.legalife.fr
Votre abonnement de stationnement professionnel | Bordeaux
Afin de maintenir les activités artisanales et de service qui nécessitent l'utilisation fréquente d'un véhicule dans le centre de Bordeaux, la mairie a mis en place un abonnement pour 30EUR/mois, payable pour 1 mois ou 1 trimestre.
A qui s'adresse cette offre ?
L'abonnement est accessible aux
professionnels de santé titulaires d'une carte professionnelle ou d'une attestation
d'appartenance...
Site :
bordeaux.fr
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La réglementation pour exercer un commerce ambulant ...
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Véhicule utilitaire > Cadre légal > La réglementation pour exercer un commerce ambulant
La réglementation pour exercer un commerce...
Site :
https://www.vehicule-utilitaires.fr
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Justificatif de domicile, liste des pièces acceptées
Carte Grise » Mes démarches »› Justificatifs de domicile
Le justificatif de domicile
Depuis l'arrêté en date du 14 janvier 2005, il s'agit d'un des documents obligatoires pour l'immatriculation d'un véhicule, peu importe le contexte. Le justificatif de domicile pourra cependant différer selon la situation du demandeur.
Contactez un conseiller Carte-Grise.org
du lundi au vendredi de 9h à...
Site :
https://www.carte-grise.org
Ville du Chesnay : stationnement / circulation
Service Stationnement - 2 boulevard Exelmans
Tél. : 01 82 08 38 40
Depuis la loi MAPTAM ( Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles ) du 27 janvier 2014, les communes doivent fixer le montant d'une redevance de stationnement tant pour le paiement immédiat que pour le forfait post- stationnement, qui remplace l'amende pénale. Au Chesnay, la mise en place...
Site :
http://www.lechesnay-rocquencourt.fr
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Questions fréquentes - vendezvotrevoiture.fr
Type de voiture (berline, break, cabriolet, monospace, 4x4)
Un conseiller de vendezvotrevoiture.fr vous recontactera sous 24 heures.
6.
Y-a-t-il des coûts supplémentaires lors de la vente de ma voiture ?
Non, vous n'aurez aucun frais supplémentaire lors de la vente de votre voiture.
7.
Dois-je payer des frais si je décide finalement de ne pas vendre ma voiture ?
Non, il n'y a pas de frais....
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
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Stationner en centre-ville en tant que professionnel
Stationner en centre-ville en tant que professionnel
Comment faire pour...
Votre siège social se situe à l'intérieur du périmètre de stationnement payant et votre véhicule est un instrument de travail de chaque instant. La Ville de Nantes met à disposition des professionnels des solutions préférentielles
pour stationner l'esprit tranquille.
Pour bénéficier de solutions de stationnement...
Site :
http://www.nantes.fr
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Rechercher une liste d'entreprises pour obtenir Kbis ...
Spécificités et tarifs de chaque liste
Une liste d'entreprises vous permet de visualiser les actes officiels de chaque société ajoutée à la liste : immatriculations, radiations, dépôts des comptes, nom du dirigeant, existence ou non d'une procédure de sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire ouverte pendant une période donnée, entreprises ou fonds de commerce en RJ/LJ...
Site :
https://www.infogreffe.fr
En cas de changement d'adresse Comment obtenir un nouveau ...
En cas de changement d'adresse comment obtenir un nouveau Certificat d'immatriculation pour un cyclomoteur ?
En cas de changement d'adresse Comment obtenir un nouveau Certificat d'immatriculation pour un cyclomoteur ?
Vous devez obligatoirement déclarer votre changement de domicile et demander la délivrance d'une nouvelle carte grise dans le délai d'un mois suivant votre changement de domicile, soit en vous...
Site :
https://www.motoservices.com
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Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Que faire si mes dates de départ en congé sont modifiées ?
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont...
Site :
http://www.cibtp-mediterranee.fr
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Justificatifs de domicile valables pour faire une carte grise
Entreprises : n'oubliez pas de déclarer et payer la TVS en janvier
Justificatifs de domicile valables pour faire une carte grise
Lorsque vous faites une demande de carte grise, quel que soit le motif, vous devez fournir un justificatif de domicile récent, c'est-à-dire de moins de 6 mois. Quels sont les justificatifs qui sont acceptés pour faire des démarches liées au certificat...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Quelques informations utiles aux futurs professionnels de ...
Quelques informations utiles aux futurs professionnels de la moto, du scooter et du quad
Annuaire des démolisseurs et broyeurs agréés pour les Véhicules Hors d'Usage (VHU)
www.mon-epave.com
Vous êtes un professionnel ou tout simplement propriétaire d'un véhicule hors d'usage (VHU) destiné à la destruction ? Vous devez confier ce ou ces VHU à un démolisseur ou à un broyeur...
Site :
https://www.motoservices.com
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