Articles sélectionnés pour le thème : numero d'inscription au registre du commerce et des societes
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Présentation du répertoire des métiers - Répertoire des ...
Appel à projet - Métiers d'art (en savoir +)
Candidatez au prix du Goût d'entreprendre 2017 (en savoir +)
Résultats épreuves d'admission taxi et VTC juillet 2017 (en savoir +)
résultats admission examen taxi et VTC décembre 2017 (en savoir +)
résultats de l'épreuve d'admission des examens taxi et vtc septembre 2017 (en savoir +)
Présentation du répertoire des métiers
Je m'adresse au...
Site :
cma-paris.fr
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Conditions générales de vente - METRO
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO)
Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client.
1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat
Les entrepôts METRO sont exclusivement...
Site :
https://www.metro.fr
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Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
LES INSTRUCTIONS - ANNEE 2007
INSTRUCTION N°01-07 DU 14 MARS 2007
MODIFIANT ET COMPLÉTANT L'INSTRUCTION N°08-2001 DU 30 DÉCEMBRE 2001 FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITÉS D’ÉMISSION DES TITRES DE TRANSPORT AÉRIEN
ET DE TRANSFERT DES EXCÉDENTS DE RECETTES MODIFIÉE
Article 1er : La...
Date: 2017-03-06 15:21:24
Site :
bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : demande d'inscription au registre du commerce / demande d inscription au registre du commerce / frais d'inscription au registre du commerce / n d inscription au registre du commerce / copie de l'inscription au registre du commerce
Virtual Accountant - Service de comptabilité 100% en ligne ...
Virtual Accountant, c'est de pouvoir uploader tous les justificatifs directement sur Internet tard le soir. Je suis totalement occupé par mon activité en journée et cette souplesse me simplifie la vie.
Nicolas, 32 ans - Consultant indépendant
Les interfaces Internet sont simples et efficaces et j'obtiens systématiquement un réponse rapide à mes questions. Je recommande vivement.
Juliette,...
Site :
https://www.virtualaccountant.be
Thèmes liés : l'inscription au registre du commerce et des societes / frais d'inscription au registre du commerce / numero d'inscription au registre du commerce et des societes / formulaire d'inscription au registre du commerce et des societes / immatriculee au registre du commerce et des societes
Obligations fondamentales de l'indépendant - koter.info
Libérale
Jobiste
Recherche personnalisée dans le site
Koter Fiscalité Débuts de l'indépendant
Initiation des futurs diplômés aux obligations qu'engendre une activité indépendante ou une profession libérale.
Etre indépendant engendre diverses obligations
ACCES A LA PROFESSION
Pour exercer une activité professionnelle indépendante, il sera...
Date: 2015-03-22 04:01:31
Site :
http://www.koter.info
Thèmes liés : s'inscrire au greffe du tribunal de commerce / immatriculation greffe tribunal commerce / info greffe du tribunal de commerce / greffe du tribunal de commerce / inscription greffe du tribunal de commerce
Justificatif d'identité / Pièces justificatives acceptées ...
Toute personne physique ou morale . Si elle ne peut pas se déplacer, elle peut se faire représenter par une personne à laquelle elle aura donnée procuration*.
1) Pièces justificatives d'identité pour les personnes physiques
Le demandeur doit présenter l'une des pièces suivantes, le titre présenté doit être en cours de validité (original ou photocopie lisible recto/verso). :
- Carte...
Date: 2018-01-06 13:33:59
Site :
http://www.marne.gouv.fr
Thèmes liés : extrait kbis d'une entreprise / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d'immatriculation kbis / extrait kbis entreprise individuelle agricole / extrait kbis entreprise individuelle
Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).
Cela a principalement deux conséquences :
il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;
comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...
Site :
https://www.guichet-entreprises.fr
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Empruntis.com : comparateur en crédit et assurance
Réclamation et médiation
Réclamation
Pour toute réclamation, veuillez déposer une demande par courrier simple en écrivant à : PANORANET - Service Clientèle, 4 allée de Seine, 93285 Saint-Denis, à l'attention de Monsieur JAFFRE.
Nous nous engageons à accuser réception de la réclamation dans un délai de sept (7) jours à compter de sa réception effective.
Empruntis.com s'engage à...
Site :
empruntis.com
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Le vendeur à domicile - Urssaf.fr
Le vendeur à domicile
01/01/2019
L'activité de vendeur à domicile indépendant (VDI) est définie par la vente de produits ou de services au moyen du démarchage direct auprès de particuliers.
Cette activité regroupe le démarchage à domicile, appelé « porte à porte » et la vente en réunion.
Cette définition exclut le démarchage par téléphone ou à distance.
Vendeur à...
Site :
urssaf.fr
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Conditions Générales de Vente (CGV) | Habitatpresto Pro
Conditions particulières de vente
INTRODUCTION
Le Site Internet accessible à l'adresse URL http://www.habitatpresto.com/pro (ci-après « le Site HABITATPRESTO PRO ») est la propriété de la société Habitatpresto, société à responsabilité limitée au capital de 1.004.040 EUR, inscrite au Registre du Commerce de Paris sous le numéro B 483 343 356, dont le siège social est situé au...
Site :
https://www.habitatpresto.com
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et prenez rendez-vous en ligne
I/ PREAMBULE
Le site Internet monrdv.com est la propriété de la société BEHER@SOFT société à responsabilité limitée au capital de 7.623 Euros, inscrite au registre du commerce de Créteil sous le numéro SIREN 424 516 847 et dont le siège social est situé 5 bis, rue Fays, 94160 Saint Mandé.
II/ CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
2.1 OBJET
Le site Internet monrdv.com a pour...
Site :
https://www.monrdv.com
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
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Le RCS - Définition, utilité et importance | LBdD
A quoi ressemble le RCS ?
L'immatriculation d'une entreprise se présente comme suit : RCS + VILLE + Numéro SIREN. Ce numéro, délivré par l'INSEE, est unique et invariable. Il se décompose en 3 groupes de 3 chiffres attribués en fonction de l'ordre d'inscription de l'entreprise.
Pour justifier de l'immatriculation auprès du RCS, le Greffe du Tribunal de commerce délivre :
Un extrait...
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1. Adhérez au Club des Avantages
Bénéficiez du remboursement d'une partie du montant H.T de vos achats, du remboursement de vos frais de...
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http://www.clubdesavantages.fr
Thèmes liés : numero de registre du commerce luxembourg / immatriculee au registre du commerce et des societes / registre du commerce et societes luxembourg / inscription registre du commerce luxembourg / numero d'inscription au registre du commerce et des societes
Présentation du répertoire des métiers - Répertoire des ...
Il envoie des extraits d'immatriculation ou de radiation.
Il délivre les titres de qualification artisanale et les logos de la qualité d'artisan ou du titre de maître artisan.
Il délivre les titres de qualification artisanale dans les métiers de l'artisanat d'art.
Il délivre les cartes d'ambulant.
Il délivre les attestations de reconnaissance de qualification professionnelle.
Il fournit...
Site :
cma-paris.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au repertoire des metiers / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait immatriculation repertoire des metiers / numero d'inscription au registre du commerce et au repertoire des metiers / immatriculation au registre du commerce et des societes et au repertoire des metiers
e-Barreau - Reseau Prive Virtuel des Avocats
Si vous souhaitez acheter une clé RGS**/qualifiée AC Certeurope, il vous suffit de vous rendre sur la plateforme de commande en ligne : www.ebarreau.certeurope.fr
Le règlement se fait uniquement en ligne par carte bancaire (CARTE BLEUE, VISA et MASTERCARD).
Pour information, la clé sera livrée à l'Ordre sous 10 jours ouvrés A PARTIR de la validation du dossier de commande complet par...
Site :
https://ebarreau.fr
Thèmes liés : date de validite d'un extrait kbis / delai de validite d'un extrait kbis / date de validite d'un kbis / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / faire une demande d'extrait de kbis
Déclaration de confidentialité - Leetchi.com - Cagnotte en ...
Les DP sont des informations qui permettent d'identifier une personne physique. Au moment de votre inscription en qualité d'utilisateur du site web, nous collectons vos noms et prénoms, votre date de naissance et votre adresse e-mail. En cas de création d'une cagnotte, nous pouvons collecter les DP de personnes autres que l'organisateur. Lors de la création d'une cagnotte, l'organisateur...
Site :
https://www.leetchi.com
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