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K-BIS
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K-BIS
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Le K-BIS (ou KBIS) : Document officiel attestant de l'existence juridique d'une entreprise commerciale, délivré par le registre du commerce...
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http://www.traduguide.com
Thèmes liés : k bis entreprise / comment avoir le kbis d'une entreprise / comment avoir le kbis d'une societe / kbis d'une entreprise / registre du commerce et des societes kbis
Formalités d'entreprise - ille-et-vilaine.cci.fr
Formalités d'entreprise
Le Centre de Formalités des Entreprises reçoit les déclarations liées à l'état civil de l'entreprise pour celles relevant du Registre du Commerce et des Sociétés :
créations d'entreprise(s) ou d'établissement(s) ;
modifications (état civil, adresse, forme juridique, activité...) ;
cessation d'activité ou fermeture d'établissement(s).
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Site :
ille-et-vilaine.cci.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise greffe / greffe du registre du commerce et des societes / registre de commerce et des societes english / registre du commerce et des societes / tel greffe du tribunal de commerce
Macarons annuels - conditions d'obtention - geneve-parking.ch
0800 27 44 90 - de 8h00 à 17h00
Les macarons permettent de déroger à la réglementation locale du trafic qui limite la durée du parcage des véhicules sur la voie publique (sauf le dimanche).
Selon l'article 7B, lettre a) RaLCR (article modifié entré en vigeur le 1er juillet 2017), sont considérées comme voitures automobiles des résidents, les voitures automobiles immatriculées à...
Site :
https://www.geneve-parking.ch
Thèmes liés : copie de l'inscription au registre du commerce / extrait de l'inscription au registre du commerce et des societes / l'inscription au registre du commerce et des societes / l'inscription au registre du commerce est elle obligatoire / l'immatriculation au registre du commerce et des societes
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