Articles sélectionnés pour le thème : extrait d'inscription chambre des metiers
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Offre de Remboursement Samsung : Jusqu’à 100€ Remboursés ...
A/ Votre bulletin de participation imprimé ou si vous ne disposez pas d'imprimante, reportez votre code de participation sur la photocopie de votre preuve d'achat ou de location.
B/ Les ou l'étiquette(s) complète(s) originale(s) comportant le code-barres à 13 chiffres et le numéro IMEI à 15 chiffres, à découper sur l'emballage de votre ou vos produit(s) éligible(s) à l'offre (photocopie...
Date: 2019-03-24 20:11:11
Site :
http://anti-crise.fr
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription de la chambre des metiers du siege / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois
Departements - Extrait Kbis en Ligne
Le Greffe du Tribunal de Commerce de La Rochelle regroupe l'ensemble des services d'une juridiction composés de fonctionnaires de justice qui assistent les magistrats dans leur mission.
Le Greffe du Tribunal de Commerce de La Rochelle est chargé de :
recevoir les assignations d'un tiers ayant saisi le tribunal
recevoir les conclusions des différentes parties concernées par le...
Site :
extraits-kbis.fr
Offre de Remboursement Samsung - anti-crise.fr
MODALITES COMPLETES:
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Du 1er octobre au 18 novembre 2018 inclus, Samsung vous rembourse jusqu'à 70EUR pour l'achat ou la location d'un Samsung Galaxy S7 ou S7 edge (tous modèles, tous coloris).
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Site :
http://anti-crise.fr
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription de la chambre des metiers du siege / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois
Galaxy Tab A | Samsung FR
Jusqu'à 30EUR pour l'achat d'une Galaxy Tab A 10,5'' Wi-Fi
Valable du 12/02/2019 au 31/03/2019
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Du 12 février au 31 mars 2019 inclus inclus, Samsung vous rembourse jusqu'à 30EUR pour l'achat d'une Samsung Galaxy Tab A 10,5'' Wi-Fi ou 4G (tous coloris)
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Date: 2019-03-25 08:41:24
Site :
samsung.com
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription de la chambre des metiers du siege / extrait d'inscription chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait inscription chambre des metiers
Illuminez vos clichés | Samsung FR
Jusqu'à 50EUR remboursés pour l'achat ou la location d'un Samsung Galaxy A8 ou A6
Valable du 10/01/2019 au 31/03/2019
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Date: 2019-03-25 11:21:06
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Tout en couleur | Samsung FR
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Tout en couleur
Jusqu'à 30EUR remboursés pour l'achat ou la location d'un Samsung Galaxy J3 2017, Galaxy J6 ou Galaxy J6+
Valable du 10/01/2019 au 31/03/2019
PRINCIPE DE L'OFFRE
Du 10 janvier au 31 mars 2019 inclus, Samsung vous rembourse jusqu'à 30EUR pour l'achat ou la location d'un Samsung Galaxy J3 2017, Galaxy J6 ou Galaxy J6+
1 - ACHETEZ OU LOUEZ VOTRE (OU VOS)...
Date: 2019-03-25 07:01:06
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samsung.com
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription de la chambre des metiers du siege / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois
GALAXY BOOK | Samsung FR
Jusqu'à 150EUR remboursés pour l'achat d'un Samsung Galaxy Book 10,6'' ou 12''
Valable du 12/02/2019 au 31/03/2019
PRINCIPE DE L'OFFRE
Du 12 février au 31 mars 2019 inclus, Samsung vous rembourse jusqu'à 100EUR pour l'achat d'un Samsung Galaxy Book 10,6'' (tous modèles, tous coloris) et jusqu'à 150EUR pour l'achat d'un Samsung Galaxy Book 12'' (tous modèles et tous coloris).
1 - ACHETEZ...
Date: 2019-03-25 06:29:34
Site :
samsung.com
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Création d'entreprise: la check-list des formalités à ...
La création d'entreprise passe par les démarches administratives obligatoires. Parmi elles, l'immatriculation, la domiciliation, le dépôt du nom.
istock
Les formalités nécessaires pour créer une entreprise ont été largement simplifiées et leurs coûts ont baissé. Dépôt du nom, domiciliation, immatriculation, démarrage de votre société: les démarches pas à pas.
Créer une...
DU NOUVEAU POUR VOS FORMALITES ! - CMA NC
Info du mois /
DU NOUVEAU POUR VOS FORMALITES !
Votre société exerce une activité artisanale ? Votre entreprise individuelle artisanale exerce également une activité commerciale ? Votre entreprise déclare une activité secondaire de nature artisanale ? Si vous êtes dans ce cas, prenez bien note du changement opéré depuis le 1er janvier 2016. C'est la CMA-NC qui est désormais votre...
Site :
https://www.cma.nc
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / inscription modificative au registre du commerce et des societes / registre de commerce et des societes - rcs / registre commerce societes rcs
Creation commerce : obtenir immatriculation, extrait de ...
Toute personne a la faculté de demander et d'obtenir l'extrait K-Bis d'une entreprise.
Contenu d'un K-BIS : Présentant l'ensemble des informations que l'entreprise doit déclarer, l'extrait Kbis regroupe toutes les mentions portées au Registre du Commerce et des Sociétés:
le nom du greffe d'immatriculation
la raison sociale, le sigle, l'enseigne ;
le numéro d'identification (numéro...
Chambre de Commerce et d'Industrie Iles de la Guadeloupe ...
Simplifiez vos démarches administratives avec le CFE
Vous souhaitez :
. obtenir de l'information sur les modalités et démarches nécessaires à l'exercice de votre activité
. accomplir vos formalités de création d'entreprise et de société
. obtenir la délivrance ou le renouvellement de votre carte de commerçant non sédentaire
. déposer votre dossier de demande d'ACCRE (Aide aux...
Site :
http://www.cciguadeloupe.com
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Quand dois-je envoyer un RIB ?
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du...
Site :
http://www.cibtp-regionducentre.fr
Thèmes liés : extrait kbis d'une entreprise / demande d'extrait de kbis auto entrepreneur / faire une demande d'extrait de kbis / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / auto entrepreneur pas d'extrait kbis
Lexique utile pour les auto ... - Auto-Entrepreneur.fr
Lexique
Lexique auto-entrepreneur
Vous trouverez dans ce lexique une liste des abréviations les plus courantes dans le domaine de la création d'entreprise.
Les personnalités gravitant autours du statut y ont également une place afin que vous connaissiez les différents acteurs susceptibles d'avoir de l'influence sur votre activité ou le cadre juridique dans lequel elle s'inscrit.
Ce lexique...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Répertoire des métiers - Chambre de Métiers et de l ...
ActualitésToute l'actualité de votre CMA
Répertoire des métiers
Le Répertoire des Métiers est le fichier des entreprises artisanales du département géré par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées-Orientales. Toute entreprise ayant une activité économique de production, de transformation ou de prestation de service et n'employant pas plus de 10 salariés lors de la création doit être immatriculée au...
Site :
cma66.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au repertoire des metiers / extrait d'immatriculation chambre des metiers / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait immatriculation repertoire des metiers / extrait d'inscription chambre des metiers
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment sont réglés les congés payés ?
Par virement bancaire ou par chèque.
A chaque règlement, une attestation de paiement est envoyée à vos salariés. Elle sert de justificatif de l'indemnité versée et doit être conservée au même titre qu'un bulletin de salaire. Le paiement est déclenché quelques jours avant le départ en congés. La Caisse se réserve le délai d'un mois pour...
Site :
http://www.cibtp-sud-ouest.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / demande d'extrait de kbis auto entrepreneur / extrait kbis d'une entreprise / demande d'extrait kbis en ligne / auto entrepreneur pas d'extrait kbis
Justificatif d'identité / Pièces justificatives acceptées ...
Toute personne physique ou morale . Si elle ne peut pas se déplacer, elle peut se faire représenter par une personne à laquelle elle aura donnée procuration*.
1) Pièces justificatives d'identité pour les personnes physiques
Le demandeur doit présenter l'une des pièces suivantes, le titre présenté doit être en cours de validité (original ou photocopie lisible recto/verso). :
- Carte...
Date: 2018-01-06 13:33:59
Site :
http://www.marne.gouv.fr
Thèmes liés : extrait kbis d'une entreprise / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d'immatriculation kbis / extrait kbis entreprise individuelle agricole / extrait kbis entreprise individuelle
Votre abonnement stationnement professionnel | Bordeaux
Cet abonnement m'est destiné si j'entre dans l'une des 3 catégories professionnelles concernées. L'abonnement me coûtera 30EUR pour 1 mois ou 90 EUR pour 1 trimestre.
Je peux souscrire cet abonnement si je suis...
Artisan et commerçant
Si je suis artisan ou commerçant sédentaire et que mon local est implanté à Bordeaux, mon abonnement est valable uniquement dans la zone de...
Site :
bordeaux.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription au repertoire des metiers d1 / extrait d'inscription au repertoire des metiers kbis / extrait d'inscription au repertoire des metiers gratuit / extrait d'inscription au repertoire des metiers gironde / extrait d'inscription au repertoire des metiers
Les marchés de La Baule-Escoublac | La Baule
Accueil > Vivre > Activités commerciales > Commerces > Les marchés de La Baule-Escoublac
Les marchés de La Baule-Escoublac
Lieu : place des Gourmets, avenue des Ibis, avenue du Marché, avenue de Noirmoutier
Produits : alimentaires (uniquement sur abonnement) et manufacturés
Horaires : de 9h00 à 13h00
Jours :
- Tous les matins : du 1er lundi des vacances scolaires de printemps (zones Paris...
Date: 2019-03-25 06:28:54
Site :
http://www.labaule.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait kbis du registre du commerce et des societes / inscription registre du commerce et des societes auto entrepreneur / extrait de l'inscription au registre du commerce et des societes / extrait d'inscription chambre des metiers
Démarches et formalités de création d ... - CCI.fr
Les Centres de Formalités des Entreprises (CFE)
Les CFE simplifient vos formalités de création, de modification ou de radiation de votre entreprise commerciale.
Mots-clés :
Simplifiez vos démarches administratives avec le CFE
Vous souhaitez :
obtenir de l'information sur les modalités et démarches nécessaires à l'exercice de votre activité
accomplir vos formalités de création...
Site :
cci.fr
Financer sa formation | Chambre de Métiers et de l ...
Accueil / Se former / Financer sa formation / Financer sa formation
Financer sa formation
Financer sa formation
Vous êtes artisan, conjoint collaborateur ou associe (non-salarié)
Le Conseil de la Formation, mis en place depuis le 1er janvier 2008 au sein de la CRMA Rhône-Alpes, fixe les priorités annuelles de formation pour les chefs d'entreprises inscrits au répertoire des métiers...
Site :
https://www.cma-drome.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription au repertoire des metiers rhone / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait inscription repertoire des metiers / extrait repertoire des metiers rhone
Démarches et formalités de création d'entreprise et de ...
Les Centres de Formalités des Entreprises (CFE)
Les CFE simplifient vos formalités de création, de modification ou de radiation de votre entreprise commerciale.
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Site :
cci.fr
Démarches et formalités de création d'entreprise et de ...
Les Centres de Formalités des Entreprises (CFE)
Les CFE simplifient vos formalités de création, de modification ou de radiation de votre entreprise commerciale.
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Vous souhaitez :
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Site :
cci.fr
Renouvellement W Garage / Renouvellement W Garage / Cartes ...
BP 70522
50002 Saint-Lô cedex
un chèque ou un mandat-cash de 76,76 EUR par carte W, à l'ordre de la Régie des Recettes de la Préfecture ;
la ou les cartes de l'année 2016 ;
un extrait K ou K-bis de votre entreprise ou société en cours de validité de moins de 2 ans ; s'agissant des auto-entrepreneurs, un certificat d'inscription au répertoire SIRENE de l' INSEEInstitut national de la statistique et des études...
Date: 2018-01-06 16:44:55
Site :
http://www.manche.gouv.fr
Thèmes liés : auto entrepreneur extrait k bis / extrait de k bis d une societe / extrait k bis societe / extrait inscription auto entrepreneur / extrait d'inscription au repertoire des metiers
Quels sont les numéros d'identification des entreprises ...
Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Quels sont les numéros d'identification des entreprises ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quels sont les numéros d'identification des entreprises ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : s'immatriculer au registre du commerce et des societes (rcs) / immatriculation au registre du commerce et des societes (rcs) / immatriculation au registre du commerce et des societes et au repertoire des metiers / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / registre de commerce et des societes - rcs
Police municipale - Mairie d'Ustaritz - 64 - Pyrénéees ...
- Tél : 05.59.93.38.92 / 06.25.15.35.66 (du lundi au vendredi aux heures de bureaux).
- Mail :
Débits de boissons
Déclaration administrative préalable.
Toute ouverture d'un débit de boissons à consommer sur place doit donner lieu à une déclaration à l'autorité administrative, qu'il s'agisse de débits permanents ou temporaires. Cette déclaration, obligatoire, doit être souscrite...
Site :
http://www.ustaritz.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait d'inscription au registre de commerce / extrait d inscription au registre du commerce / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait de l'inscription au registre du commerce et des societes
Immatriculation d'une micro-entreprise - Chambres de ...
Aucune photocopie ne sera effectuée à l'accueil
Pièces à fournir lors de la création :
Formulaire P0 CMB MICRO-ENTREPRENEUR cerfa n° 15253*01
Copie de votre pièce d'identité recto-verso ou titre de séjour ou carte de résident en cours de validité ou extrait d'acte de naissance de moins de 3 mois
Copie du justificatif de l'adresse (facture de gaz, des eaux, téléphone, quittance de...
Site :
https://www.cma93.fr
Thèmes liés : dispense d'immatriculation au registre du commerce et des societes et au repertoire des metiers / extrait d'immatriculation au repertoire des metiers / dispense d'immatriculation au registre du commerce et des societes (rcs) / immatriculation au registre du commerce et des societes et au repertoire des metiers / s'immatriculer au registre du commerce et des societes (rcs)
Comment devenir Auto-Entrepreneur ? Toutes les étapes à ...
Comment créer son auto-entreprise ?
Étape 1 - Déclarer votre auto-entreprise en ligne
Pour devenir auto-entrepreneur et déclarer votre activité auprès de votre Centre de Formalités des Entreprises (CFE), vous devrez tout d'abord effectuer une déclaration de début d'activité.
Ainsi, chaque auto-entrepreneur devra fournir :
une copie de sa pièce d'identité
le formulaire « P0...
Répertoire des métiers - Chambre de Métiers et de l ...
Toute entreprise ayant une activité économique de production, de transformation ou de prestation de service et n'employant pas plus de 10 salariés lors de la création doit être immatriculée au Répertoire des Métiers.
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat en assure la tenue, le suivi et l'exploitation statistique, afin d'informer tous les acteurs...
Site :
cma66.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au repertoire des metiers / extrait d'immatriculation chambre des metiers / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait immatriculation repertoire des metiers / extrait d'inscription chambre des metiers
Comment changer le titulaire de votre ligne Mobile SFR
Comment céder votre ligne ?
Attention :
�Si vous souhaitez juste changer de nom suite à une modification familiale ou à un jugement du tribunal, suivez la procédure décrite dans le lien ci-dessous :
S'il s'agit bien d'une cession de ligne que vous souhaitez effectuer :
�
�1. Vérifiez tout d'abord que rien n'empêche la cession de votre ligne
�Dans les cas suivants, un changement de...
Site :
https://assistance.sfr.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription chambre des metiers / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait k bis profession liberale / copie de l'extrait k bis / comment avoir un extrait k bis
Centre de formalités des entreprises (CFE) - Création ...
www.guichet-entreprises.fr
A noter :
Les commerçants-artisans et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers.
Dans ce cas, seul le CFE de la chambre de métiers et de l'artisanat est compétent pour recevoir leur déclaration : après réception du dossier, il le transmet au...
Site :
http://www.entreprise-reunion.re
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Centre Ouest
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de travail ou par...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / extrait kbis d'une entreprise
Présentation du répertoire des métiers - Répertoire des ...
Il envoie des extraits d'immatriculation ou de radiation.
Il délivre les titres de qualification artisanale et les logos de la qualité d'artisan ou du titre de maître artisan.
Il délivre les titres de qualification artisanale dans les métiers de l'artisanat d'art.
Il délivre les cartes d'ambulant.
Il délivre les attestations de reconnaissance de qualification professionnelle.
Il fournit...
Site :
cma-paris.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au repertoire des metiers / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait immatriculation repertoire des metiers / numero d'inscription au registre du commerce et au repertoire des metiers / immatriculation au registre du commerce et des societes et au repertoire des metiers
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Région Mediterranée
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou...
Site :
http://www.cibtp-mediterranee.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers
W garage / Certificat d'immatriculation / Démarches ...
Le certificat W garage, qui remplace la carte W, est un document d'immatriculation qui permet aux véhicules utilisés par un professionnel du commerce de l'automobile à des fins professionnelles de circuler à titre provisoire. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année.
Véhicules concernés :
Peuvent être immatriculés W garage, les véhicules :
neufs...
Date: 2018-01-06 16:27:48
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au repertoire des metiers / demande d'extrait k bis / extrait d'inscription au repertoire des metiers / extrait de k bis d une societe / comment connaitre le numero siren d'une entreprise
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / faire une demande d'extrait de kbis
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / faire une demande d'extrait de kbis
Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / faire une demande d'extrait de kbis / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers
Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Que faire si mes dates de départ en congé sont modifiées ?
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont...
Site :
http://www.cibtp-mediterranee.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / faire une demande d'extrait de kbis / extrait kbis d'une entreprise / comment avoir le kbis d'une entreprise
Foire.ch
Est passible d'une amende de 20 000 francs au plus, quiconque, intentionnellement:
9
a. donne des indications incomplètes, inexactes ou fallacieuses pour obtenir une autorisation;
b. pratique le commerce itinérant sans autorisation;
c. délivre une carte de légitimation sans y être habilité;
d. remet une carte de légitimation à ses employés, à ses membres ou aux personnes travaillant...
Site :
http://www.foire.ch
Thèmes liés : extrait d'immatriculation chambre des metiers / extrait d'inscription chambre des metiers
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Suite à l'envoi de mon premier certificat, comment avertir la caisse de mes congés suivants ?
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.
Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : fiche d'enregistrement kbis entreprises / extrait kbis d'une entreprise / comment trouver le kbis d'une entreprise / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / comment avoir le kbis d'une entreprise
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP SUD OUEST
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-sud-ouest.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Mémento Congés 2017
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de...
Site :
http://www.cibtp-mediterranee.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / faire une demande d'extrait de kbis / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Ccop
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de...
Site :
http://www.cibtp-cooperatives.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment sont réglés les congés payés ?
Par virement bancaire ou par chèque.
A chaque règlement, une attestation de paiement est envoyée à vos salariés. Elle sert de justificatif de l'indemnité versée et doit être conservée au même titre qu'un bulletin de salaire. Le paiement est déclenché quelques jours avant le départ en congés. La Caisse se réserve le délai d'un mois pour...
Site :
http://www.cibtp-sud-ouest.fr
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La fixation de la date et de la durée des congés est une prérogative de l'employeur qui doit cependant demander son avis en la matière aux instances du personnel si elles existent. Le paiement des congés est obligatoirement conditionné par leur prise effective. C'est votre employeur qui communique à la Caisse vos dates de congés.
Comment avertir la caisse de mes congés suivants ?
Votre...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
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Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
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Casier judiciaire - La Justice // Luxembourg - Affaires ...
Un extrait du casier judiciaire est une copie du casier judiciaire national, servant à vérifier le passé pénal d'une personne (physique ou morale). Il indique si une personne a été condamnée ou non (condamnations prononcées par les juridictions répressives luxembourgeoises et, sous certaines conditions, étrangères). De ce fait, ce document permet de prouver que la personne qui en fait...
Date: 2018-01-04 16:47:22
Site :
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de travail ou par...
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
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