Quid de l’immatriculation « WW » d’un véhicule d’occasion ...

Indiquez votre numéro d'immatriculation Je ne le connais pas

Carte grise

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Quid de l'immatriculation « WW » d'un véhicule d'occasion importé

Si vous venez d'acheter un véhicule d'occasion importé de l'étranger, alors vous avez besoin d'une carte grise provisoire ou CPI . Ce...

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Site : https://www.eplaque.fr

Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / extrait d'immatriculation kbis / kbis immatriculation vehicule / faire une demande d'extrait de kbis / demande d'extrait de kbis

Demande de carte grise : il est désormais impératif d'être ...

Posté le 07/11/2017 à 09:13 par Vanessa

Bonjour Lola,

La nouvelle loi stipule une assurance du véhicule en cours de validité, mais n'exige nullement une assurance nominative au nouveau titulaire de la carte grise.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 06/11/2017 à 23:32 par Fatima

Bonjour ,

J'ai acheté une voiture d'occasion cette semaine , je voulais savoir comme c'est mon premier achat,...

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Site : https://www.cartegrise.com

Thèmes liés : kbis immatriculation vehicule / certificat d immatriculation kbis / comment obtenir le kbis d'une societe / comment trouver le kbis d'une societe / comment avoir le kbis d'une societe

Duplicata carte grise FNI | Siv-immatriculation.fr

La demande d'un nouveau certificat d'immatriculation appelée " Duplicata de carte grise " dans le cadre d'un véhicule immatriculé dans l'ancien fichier FNI doit se faire en ligne depuis le 27 septembre 2017 ou chez un professionnel de l'Automobile agréé. Vous n'avez plus besoin de vous rendre en préfecture pour le faire et depuis le 6 novembre 2017(3), il n'est d'ailleurs plus possible de...

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Site : http://www.siv-immatriculation.fr

Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / extrait d'immatriculation kbis / faire une demande d'extrait de kbis / demande d'un numero de siren / obtenir l'extrait kbis d'une societe

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 21/09/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

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Date: 2019-03-25 09:28:26
Site : https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Liste des documents à fournir pour son dossier carte grise

 

La liste des documents à fournir pour immatriculer un véhicule d'occasion à votre nom :

Si vous avez acheté un véhicule d'occasion, vous devez faire une carte grise à votre nom en fournissant les documents suivants :

La carte grise originale ainsi qu'une copie de celle-ci en conservant le coupon détachable qui vous permet de circuler avec le véhicule en attendant la nouvelle carte...

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Site : https://www.formulairecartegrise.fr

Thèmes liés : demande d'extrait kbis en ligne / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / certificat d immatriculation kbis / changement d'adresse extrait kbis / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois

Les offres de stationnement pour les professionnels – Paris.fr

Lors du Conseil de Paris des 12, 13 et 14 décembre 2014, les premières mesures pour moderniser le stationnement payant de surface ont été approuvées. Elles concernaient les visiteurs et les résidents, et avaient pour principal objectif d'inciter les automobilistes à utiliser davantage les 82 % de places hors voies publiques, répondant ainsi à un besoin de libérer du stationnement en...

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Date: 2018-01-06 13:39:54
Site : https://www.paris.fr

Comptabilisation de la carte grise en 2019 - LegalPlace

Exemple d'enregistrement comptable de la carte grise

Quel numéro de compte pour les frais de carte grise ?

Comme pour les particuliers, les entreprises procédant à l'acquisition d'un véhicule de société doivent faire une demande de certificat d'immatriculation du véhicule permettant d'obtenir une carte grise. Preuve de l'immatriculation du véhicule, cette dernière est requise avant la...

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Site : https://www.legalplace.fr

Immatriculation d’un véhicule étranger – BASSIN CARTE GRISE

ou la photocopie du KBIS de moins de 2 ans pour les sociétés

le mandat pour effectuer les formalités d'immatriculation auprès du ministre de l'intérieur ; (Télécharger mandat)

la photocopie du justificatif de domicile de moins de 6 mois.

justificatif de vente ou de propriété du véhicule

(le certificat de cession du véhicule, facture d'achat...)

la demande d'immatriculation remplie, datée et signée ; (Télécharger demande d'immatriculation) ou...

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Site : http://bassincartegrise.com

Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / kbis immatriculation vehicule / certificat immatriculation kbis

Achat d'un véhicule d'occasion, certificat de non gage ...

Calculer

Où faire votre demande de carte grise ?

Afin d'éviter un déplacement en préfecture qui peut vite devenir un cauchemar, vous avez la possibilité de commander votre nouvelle carte grise en ligne grâce au site CarteGriseMinute.fr . Vous recevez votre certificat provisoire d'immatriculation ou l'accusé d'enregistrement du nouveau titulaire en 24h.

Assurez votre nouveau...

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Site : https://www.carte-grise.org

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Changement d'état matrimonial carte grise suite à un ...

Changement d'état matrimonial carte grise suite à un mariage, un divorce ou un décès : Cartegrise.com

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Cartegrise.com vous permet d'immatriculer votre véhicule ou de traiter votre demande de carte grise sans passer par la préfecture : grâce à son réseau de 100 garages agréés à côté de chez vous ou... directement en ligne !

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Le changement...

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Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / extrait d'immatriculation kbis / certificat immatriculation kbis / demande d'extrait kbis gratuit en ligne / kbis immatriculation vehicule

Carte Grise : votre certificat d'immatriculation avec Norauto

questions les plus fréquentes

Carte grise pour véhicule d'occasion : changement de titulaire

A partir du 1er janvier 2017, Le «Plan Préfectures Nouvelle Génération» prévoit la fermeture progressive des services d'immatriculation des véhicules à partir du 1er janvier 2017. Progressivement, les préfectures ne délivreront plus de cartes grises. L'établissement de ce document,...

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Site : https://www.norauto.fr

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Daihatsu - Contact | Homologation

Si vous souhaitez obtenir une attestation d'identification pour immatriculer ou ré-immatriculer votre véhicule en France ou à l'étranger, envoyez votre dossier complet à Daihatsu France à l'adresse ci-dessous (formulaire homologation + pièces à fournir suivant votre cas) :

Daihatsu France S.A.S.

1 avenue du Fief - PA les Béthunes

CS 80507 - Saint-Ouen-l'Aumône

95005 Cergy Pontoise Cedex

Attestation véhicule neuf

Immatriculation en France...

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Site : http://www.daihatsu.fr

Thèmes liés : extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / obtenir l'extrait kbis d'une societe / extrait d'immatriculation au registre du commerce / extrait de l'inscription au registre du commerce et des societes

Nous contacter - SsangYong

Si vous souhaitez obtenir une attestation d'identification pour immatriculer ou ré-immatriculer votre véhicule en France ou à l'étranger, envoyez votre dossier complet à SsangYong France à l'adresse ci-dessous (formulaire homologation + pièces à fournir suivant votre cas) :

SsangYong France S.A.S.

1 avenue du Fief - PA les Béthunes

CS 40507 - Saint-Ouen-l'Aumône

95005 Cergy Pontoise Cedex

Attestation véhicule neuf

Immatriculation en France d'un...

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Site : http://www.ssangyong.fr

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Carte Grise : votre certificat d'immatriculation avec Norauto

A partir du 1er janvier 2017, Le «Plan Préfectures Nouvelle Génération» prévoit la fermeture progressive des services d'immatriculation des véhicules à partir du 1er janvier 2017. Progressivement, les préfectures ne délivreront plus de cartes grises. L'établissement de ce document, indispensable pour rouler en toute légalité, est désormais pris en charge par des prestataires...

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Immatriculations des véhicules (ex carte grise) - L'Etat ...

 Les administrés peuvent également avoir recours aux services d'un professionnel de l'automobile habilité : Ou immatriculer mon véhicule sur immatriculation.ants.gouv.fr

Attention : Vous cédez (ou vendez) un véhicule, l'enregistrement de votre déclaration en ligne devient indispensable.

Lors de cette déclaration, un code de cession vous sera remis. Vous devrez ensuite le communiquer à votre acquéreur pour lui permettre de procéder par voie électronique au changement de propriétaire à son nom. Vous ne devez plus adresser de certificats de cession en préfecture.

Garantir l'accès de...

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Date: 2018-01-06 13:32:47
Site : http://www.var.gouv.fr

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Système d'immatriculation des véhicules - ex carte grise ...

 Les administrés peuvent également avoir recours aux services d'un professionnel de l'automobile habilité : Ou immatriculer mon véhicule sur immatriculation.ants.gouv.fr

Attention : Vous cédez (ou vendez) un véhicule, l'enregistrement de votre déclaration en ligne devient indispensable.

Lors de cette déclaration, un code de cession vous sera remis. Vous devrez ensuite le communiquer à votre acquéreur pour lui permettre de procéder par voie électronique au changement de propriétaire à son nom. Vous ne devez plus adresser de certificats de cession en préfecture.

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Date: 2018-01-06 14:07:38
Site : http://www.var.gouv.fr

Thèmes liés : extrait d'immatriculation kbis / kbis immatriculation vehicule / certificat d immatriculation kbis / demande d'extrait kbis en ligne

SAGS Marseille Société d’Assistance et de Gestion et du ...

Pour les demandeurs d'autorisation de stationnement "Résident"

ARTICLE 1

L'usager devra justifier, à la souscription de son autorisation de stationnement "Résident", son statut de résident en présentant l'avis de taxe d'habitation du lieu de résidence (ou pour les nouveaux arrivants le bail ou l'acte d'achat signé à n-1), la carte grise de son véhicule ainsi qu'un justificatif de...

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Site : https://www.sagsmarseille.com

Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / date de validite d'un extrait kbis / extrait d'immatriculation au repertoire des metiers d1 rhone / extrait d'immatriculation au repertoire des metiers d1

Changement d'état civil ou de raison sociale sur la carte ...

Démarches carte grise dans le Finistère : les téléprocédures se généralisent

Changement d'état civil ou de raison sociale sur la carte grise

Vous allez changer de nom ou d'état civil ? A moins que votre entreprise soit sur le point de changer de nom ? Vous vous demandez comment faire un changement d'état civil ou de raison sociale sur une carte grise ? Voici toutes les explications et...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Votre Carte Grise par BMW

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Duplicata carte grise - Vol, perte ou détérioration du ...

Carte Grise » Mes démarches » Demande de duplicata

Duplicata d'une carte grise (vol, perte, détérioration)

Un duplicata est une reproduction à l'identique d'une carte grise originale suite au vol, à la perte ou à la détérioration de celle-ci.

L'usager doit faire établir un duplicata le plus rapidement possible. Service-CarteGrise.fr se charge pour vous de cette démarche et...

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Site : https://www.carte-grise.org

Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / kbis immatriculation vehicule / certificat immatriculation kbis

Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou ...

Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou taxe à l'essieu)

Publié le : samedi 1 juillet 2017 |

Mots clés : taxe , TSVR , véhicule

Contrôle poids lourds | © DGDDI

La TSVR a pour objet de compenser les dépenses d'entretien de la voirie, occasionnées par la circulation de certaines catégories de véhicules de fort tonnage.

 

La Taxe spéciale sur certains véhicules routiers...

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Site : douane.gouv.fr

Thèmes liés : copie de l'inscription au registre du commerce / l'inscription au registre du commerce est elle obligatoire / inscription au registre du commerce kbis / extrait d'inscription au registre de commerce / extrait inscription registre du commerce

Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou ...

Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou taxe à l'essieu)

Publié le : samedi 1 juillet 2017 |

Mots clés : taxe , TSVR , véhicule

Contrôle poids lourds | © DGDDI

La TSVR a pour objet de compenser les dépenses d'entretien de la voirie, occasionnées par la circulation de certaines catégories de véhicules de fort tonnage.

 

La Taxe spéciale sur certains véhicules routiers...

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LITIGE SUR CERTIFICAT D'IMMATRICULATION D'UN VEHICULE

Vous n'avez pas de certificat d'immatriculation?

Votre demande sera traitée sous un délais de 48h du lundi au vendredi.

 Après validation de votre dossier par Sarl NOUREFE-REUNION,  nous vous contacterons pour finaliser votre demande.

Merci de votre confiance.

Votre numéro de téléphone portable

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Site : https://www.nourefe.com

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Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou ...

Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou taxe à l'essieu)

Publié le : mercredi 2 janvier 2019 |

Mots clés : taxe , TSVR , véhicule

Contrôle poids lourds | © DGDDI

La TSVR a pour objet de compenser les dépenses d'entretien de la voirie, occasionnées par la circulation de certaines catégories de véhicules de fort tonnage.

 

La Taxe spéciale sur certains véhicules...

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Infractions et véhicules de société : les premiers PV pour ...

Infractions et véhicules de société : les premiers PV pour non désignation partent le 15 mars 2017

Les PV pour non désignation du salarié arrivent bientôt crédit : fotolia

Depuis le 1er janvier 2017, les entreprises sont confrontées à une nouvelle obligation : désigner les salariés responsables d'infractions commises au volant de véhicules de société lorsque la verbalisation n'a...

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Site : http://www.maitreledall.com

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Fonctionnement Stationnement Résident et Abonné

Fonctionnement Stationnement Résident et Abonné

Staziunamentu : truvate tutte l'infurmazione nicissarie par avè drittu à a tariffa "risidente" è "abbunatu".

Retrouvez toutes les informations nécessaires pour bénéficier du tarif "Résident" et "Abonné".

Stationnement Résident

Paiement : Le paiement se fait directement à l'horodateur en espèces ou par carte bancaire.

Avantages : Le...

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Site : http://www.ajaccio.fr

Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / extrait d'immatriculation chambre des metiers / extrait d'immatriculation kbis / extrait kbis chambre des metiers / obtenir un extrait kbis chambre des metiers

Stationner en centre-ville en tant que professionnel

Stationner en centre-ville en tant que professionnel

Comment faire pour...

Votre siège social se situe à l'intérieur du périmètre de stationnement payant et votre véhicule est un instrument de travail de chaque instant. La Ville de Nantes met à disposition des professionnels des solutions préférentielles

pour stationner l'esprit tranquille.

Pour bénéficier de solutions de stationnement...

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