Articles sélectionnés pour le thème : numero de registre du commerce et des societes
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Date: 2017-12-04 16:11:05
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Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de nanterre / immatriculee au registre du commerce et des societes / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / registre du commerce et des societes de nanterre / numero de registre du commerce et des societes
Modele : procès-verbal de la réunion du Conseil d ...
Le [JOUR ET MOIS REUNION],
A [HEURE REUNION],
Les administrateurs de la société [NOM DE LA SA] se sont réunis en Conseil, [LIEU REUNION], sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'à cette réunion :
Si "existence d'un comité d'entreprise" est vrai, conserver le paragraphe suivant.
[LISTE DELEGUES CE], délégués du Comité...
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Thèmes liés : l'immatriculation au registre du commerce et des societes / immatriculation au registre du commerce et des societes definition / immatriculation au registre du commerce et des societe / registre du commerce et des societes definition / numero de registre du commerce et des societes
SIREN, SIRET, APE… Le vocabulaire de l’immatriculation
SIREN, SIRET, APE... Le vocabulaire de l'immatriculation
SIREN, SIRET, APE... Le vocabulaire de l'immatriculation
Mis à jour le 02/01/2018
Vous êtes fin prêt ! Prospects en poche, dossier d'immatriculation dûment complété auprès de votre organisme consulaire... Et après ? Après : documents officiels, numéros et codes divers envahissent votre boîte aux lettres. Voici, pour vous aider à...
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Immatriculer.fr : les documents nécessaires
Pour une personne morale de type industriel, commercial ou civil, une copie de l'extrait du Kbis du registre du commerce établi depuis moins de deux ans ou un journal d'annonce légal datant de moins de deux ans à condition qu'il y paraisse le nom du responsable, l'objet social, l'adresse et le numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés
Pour une personne jouissant de la...
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Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d'immatriculation au registre du commerce / extrait d'immatriculation kbis / extrait kbis du registre du commerce et des societes
Exemple de devis excel gratuit à télécharger
ClicFacture 17 février 2016 Exemple de devis excel gratuit à télécharger 2017-11-13T18:44:58+00:00 FAQ Pas de commentaire
Retrouvez dans cet article toutes les consignes pour réaliser un devis avec notre modèle de devis excel gratuit à télécharger. ClicFacture vous explique comment faire un devis et toutes les explications pour adapter cet exemple de devis dans le contexte de votre...
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Thèmes liés : le numero rcs (registre du commerce et des societes) / numero de tva intracommunautaire a partir du siret / siret numero tva intracommunautaire / obtenir le numero de siret d'une societe / numero de registre du commerce et des societes
Que veut dire exactement le terme "Kbis"? | Yahoo ...
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Que veut dire exactement le terme "Kbis"?
Mettre à jour: merci de vos réponses... je sais ce qu'est et à quoi sert un Kbis, je voulais demander ce que voulait dire la lettre ".K" dans le terme Kbis
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c'est juste une notation...
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Demande de K-bis : modalités d'obtention, contenu, coût
Les associations disposent-elles un K-bis ?
À quoi sert un extrait K-bis ?
L'extrait K-bis d'une société est l'unique document qui fait foi quant à l'existence juridique d'une société commerciale. Son obtention est donc obligatoire, puisqu'il vous sera très souvent demandé lors de démarches entreprises dans le cadre de votre activité.
Ce document sera notamment requis pour les appels...
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Quel est mon CFE compétent ? - Urssaf.fr
CFE :
Centre de formalités des entreprises. Le CFE est un guichet unique auprès duquel les entreprises souscrivent les déclarations obligatoires (création, modification ou cessation). Il diffuse ces informations aux différents organismes intéressés. Suivant la nature de l'entreprise, le CFE pourra être la chambre de commerce et d'industrie (CCI), le greffe du tribunal de Commerce, le centre des impôts ou l'Urssaf. Toutes ces démarches peuvent désormais être effectuées en ligne.
GIE :
Groupement d'intérêt économique. Groupement doté de la personnalité morale qui permet à ses membres...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : le numero rcs (registre du commerce et des societes) / s'inscrire au greffe du tribunal de commerce / registre de commerce et des societes - rcs / registre commerce societes rcs / registre du commerce et des societes (rcs)
À quel centre de formalités des entreprises (CFE) devez ...
Accueil du portail Entreprises À quel centre de formalités des entreprises (CFE) devez-vous vous adresser ?
À quel centre de formalités des entreprises (CFE) devez-vous vous adresser ?
Démarches administratives
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Vous créez votre entreprise et vous vous demandez à quel centre de formalités des entreprises (CFE) vous adresser pour effectuer les formalités et...
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Thèmes liés : comment trouver le code siret d'une entreprise / comment trouver numero de siret d'une entreprise / comment trouver le numero de siren d'une entreprise / numero d'inscription au registre du commerce et des societes (rcs) / l'inscription au registre du commerce et des societes
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
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Thèmes liés : trouver nom entreprise avec numero siren / ou trouver le numero de siren d'une entreprise / numero de siren d'une entreprise / numero d'inscription au registre du commerce et des societes (rcs) / obtenir justificatif d'attribution du numero siren
CGU - DECATHLON
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
1 - PRÉAMBULE
Les présentes conditions d'utilisation sont conclues entre tout internaute utilisateur du site internet (ci-après dénommé « l'Utilisateur ») et le site « Decathlon.fr», exploité par la société Decathlon France ,SAS à capital variable, immatriculée au RCS de Lille Metropole sous le numéro 500 569 405 et dont le siège social est...
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Thèmes liés : numero d'inscription au registre du commerce et des societes (rcs) / numero d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait de l'inscription au registre du commerce et des societes / formulaire d'inscription au registre du commerce et des societes
LE BALCON RESTAURANT – BAR
La consultation du site Internet www.restaurant-lebalcon.fr est soumise aux conditions suivantes.
1. Informations Légales
La société COMPASS GROUP FRANCE, SAS au capital de 16 493 257 EUR, dont le siège social est situé au 123 Avenue de la République - Immeuble Smart'UP - Hall A, 92320 Châtillon, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 632- 041-042,...
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Thèmes liés : registre du commerce et des societes de nanterre / numero de registre du commerce et des societes / registre du commerce et des societes francais
REC - Sûretés et garanties du recouvrement - Hypothèque ...
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2018-12-28T11:26:19.000+01:00
REC - Sûretés et garanties du recouvrement - Hypothèque légale du Trésor - Modalités d'inscription
1
Les comptables des finances publiques disposent de l'hypothèque légale du Trésor pour garantir le recouvrement de leur créance restée impayée. Leur garantie, comme celle de tous les créanciers hypothécaires, prend...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Lettre d’envoi des comptes annuels au greffe du tribunal ...
Chargé du service contentieux Lire
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Responsable commercial projets web Lire
Lettre d'envoi des comptes annuels au greffe du tribunal de commerce suite à l'assemblée générale ordinaire annuelle d'une SARL sans commissaire aux comptes
Contrat mis à jour le 02/02/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site...
Date: 2018-01-05 17:51:18
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Beautysané - Acheter les produits en ligne
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Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978,vous disposez d'un droit d'accès,...
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Thèmes liés : numero de registre du commerce et des societes / registre du commerce et des societes francais / demande d'un numero de siren
Conditions générales d'utilisation et conditions générales ...
Conditions générales d'utilisation et conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales d'utilisation et de vente (ci-après « les CGU-CGV ») s'appliquent aux conditions d'accès et d'utilisation du site «www.infogreffe.fr » (ci-après le « Site »), aux services accessibles à partir du Site, à l'utilisation du serveur WEB INFOGREFFE et des autres...
Site :
https://www.infogreffe.fr
Tefal - Calendrier de l’Avent
REGLEMENT DU JEU Calendrier de l'Avent, Noël tous les jours avec Tefal 2017
1. SOCIETE ORGANISATRICE ET OBJET
La société GROUPE SEB France, Société par Actions Simplifiée ayant son siège social 112 chemin du Moulin Carron 69130 Ecully, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 440 410 637 (ci-après la « Société Organisatrice») organise du 1er...
Site :
http://noeltouslesjoursavectefal.tefal.fr
Thèmes liés : formulaire d'inscription au registre du commerce et des societes / numero d'inscription au registre du commerce et des societes / l'inscription au registre du commerce et des societes / frais d'inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre du commerce
Recherchez votre vol avec Voyages Auchan
La rubrique "Vol" de Voyages Auchan est assurée par RESATRAVEL.
RESATRAVEL est un service de réservation de voyages opéré par la société VLC TRAVEL, ci-après dénommée « RESATRAVEL » , une société de droit français, au capital de 225 000 euros, inscrite au registre...
Site :
http://voyages-auchan.resatravel.com
Thèmes liés : registre du commerce et des societes francais / registre du commerce et des societes lyon / numero de registre du commerce et des societes / numero de registre du commerce
Visa Indonésie - Action-Visas en ligne - Visa pour l'Indonésie
Le jour même
0 EUR
Retour en Lettre Expert France Métropolitaine avec accusé de réception ( suivi en ligne) : Tarif unique de 1 à 15 passeports par retour
3 à 6 jours
Chronopost France (forfaitaire) forfait unique de 1 à 25 passeports
1 à 2 jours
Chronopost France Corse (forfaitaire) - forfait unique de 1 a 25 passeports
1 à 2 jours
Chronopost France Dom Tom (forfaitaire) - forfait...
Site :
https://www.action-visas.com
Thèmes liés : copie de l'extrait k bis / formulaire d'inscription au registre du commerce et des societes / numero d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait de k bis d une societe
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site :
marie.fr
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Le PV d'assemblée générale dans une SAS : ce que vous ...
Modèle gratuit de PV d'assemblée de SAS
La forme du PV d'assemblée générale de SAS
Il faut bien comprendre que dans une SAS, les statuts prévoient librement la forme de prise de décisions collectives des associés. La loi n'oblige pas les associés à se réunir en assemblée générale.
En pratique, les prises de décision se font le plus souvent en assemblées générales, sur le modèle...
Site :
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Actes uniformes - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES ...
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Article 266
L'acte de nomination des liquidateurs, quelle que soit sa forme, est publié dans le délai d'un mois à compter de la nomination, dans un journal habilité à recevoir les annonces légales de l'Etat partie du siège social.
Il contient les indications suivantes :
1°) la raison ou la dénomination sociale de la société suivie, le cas échéant, de son sigle ;
2°) la...
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Bien manger avec Laurent Mariotte - Découvrez la collection
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Prix donnés hors frais de port (0,50EUR par numéro, hors numéro gratuit).
Editeur : Prisma Media 13 rue Henri Barbusse 92624 Gennevilliers cedex n° de Siren : 318 826 187. L'éditeur se réserve le droit d'interrompre la collection en cas de mévente et de modifier l'ordre de parution.
Visuels non contractuels.
Si ces cadeaux venaient à manquer, ils seraient remplacés par...
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http://www.collectionlaurentmariotte.fr
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Google Home : votre nouvel assistant à la maison - Darty ...
Google Home : votre nouvel assistant à la maison
C'est dans l'air >
Google Home : votre nouvel assistant à la maison
Après une première version arrivée en août chez nous, l'enceinte à commande vocale Google Home est de retour en France dans une version max. Découverte...
Geoffroy - 01/08/17 Mis à jour le 04/09/18
| 26 049 vues
Découvrez l'arrivée du Bouton Darty sur l'Assistant Google...
Date: 2019-03-25 12:11:47
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https://www.darty.com
Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes traduction anglais / immatriculee au registre du commerce et des societes / numero de registre du commerce et des societes
Comment obtenir un extrait Kbis ? Réponse sur Dismoicomment.fr
Comment obtenir un extrait Kbis ?
Comment obtenir un extrait Kbis ?
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La réponse de notre expert
Le K-bis est un document officiel il prouve l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France. C'est un extrait du registre du commerce et des sociétés (tenu par le greffe du tribunal de commerce). On l'appelle « la carte d'identité » de...
Site :
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Modalités détaillées pour déposer un dossier de demande de ...
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Le Lundi 28 novembre 2016
La troisième période du dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) a vu ses modalités de dépôt de dossier de demande évoluer vers un système simplifié. Le dossier de demande de CEE portant sur des opérations standardisées est désormais constitué principalement des données relatives au demandeur de CEE et de la synthèse des opérations...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : demande d'extrait k bis / demande d'un numero de siren / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait de k bis d une societe / extrait d immatriculation principale au registre du commerce
Greffe des faillites - Tribunal de Commerce Francophone de ...
Des personnes n'exerçant pas en tant que commerçant.
Marche à suivre
Il faut déposer sa demande d'attestation au greffe du Tribunal de commerce qui est compétent en fonction du siège social de la société ou du domicile du commerçant personne physique. Un formulaire doit être préalablement rempli ou rempli sur place, comprenant les informations relatives à la société ou au...
Site :
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Mise en place du registre des bénéficiaires effectifs - Axens
Accueil Actualités Mise en place du registre des bénéficiaires effectifs
Mise en place du registre des bénéficiaires effectifs
Le 1 août 2017
Les sociétés non cotées qui se constitueront à partir du 1er août 2017 devront déposer un document identifiant leurs bénéficiaires effectifs. Les sociétés immatriculées avant cette date ont jusqu'au 1er avril 2018 pour le...
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Groupes - CE - CNAS - CGOS
* Prix TTC/pers., base chambre double.
(1) 1,349 EUR/appel, puis 0,80 EUR/min. 15 EUR de frais par dossier, en cas de réservation par téléphone.
La rubrique "Vol" de Look Voyages est assurée par RESATRAVEL.
RESATRAVEL est un service de réservation de voyages opéré par la société VLC TRAVEL,...
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La Centrale du Cinéma - Chèques Cinéma, Avant Premières ...
Mentions légales de la centrale du cinéma
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Le site http://www.lacentraleducinema.com est la propriété de la société CONNEXIS dont l'enseigne commerciale est Nouvelle Lune.
Nouvelle Lune est une société spécialisée dans l'organisation événementielle de projections privées en avant-première et dans la vente de tickets cinéma aux entreprises, comités d'entreprise,...
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http://www.lacentraleducinema.com
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iMadrassa
iMadrassa 21
Conditions Générales d'Abonnement aux services «iMadrassa»
Les Services iMadrassa sont opérés par la Société HADDAR Consulting au travers du Site internet iMadrassa.com.
ARTICLE 1 : Définitions
1. On entend par « Services », « Services iMadrassa » ou « Site internet iMadrassa.com », les Services qui visent à offrir au Souscripteur...
Site :
https://imadrassa.com
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Projet I : Texte et document d'histoire - Technique du ...
iMadrassa 21
Conditions Générales d'Abonnement aux services «iMadrassa»
Les Services iMadrassa sont opérés par la Société HADDAR Consulting au travers du Site internet iMadrassa.com.
ARTICLE 1 : Définitions
1. On entend par « Services », « Services iMadrassa » ou « Site internet iMadrassa.com », les Services qui visent à offrir au Souscripteur...
Date: 2018-01-06 19:53:35
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Procédures administratives opérationnelles pour la ...
Première étape
La Dénomination de la société (donner un nom à la société)
Aller au CNRC BORDJ KIFFEN Inscrire quatre noms pour la société par ordre de préférence + frais qui est dans les 490DA
Deuxième étapes
Le contrat de location du siège de la société ou bien l'acte de propriété
Aller chez le notaire + huissier de justice + frais inconnus, pour obtenir "le contrat de...
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Easysiret auto-entrepreneur, numero siret auto ...
Vous êtes auto entrepreneur et vous souhaitez connaître votre numéro SIRET ?
SIRET auto-entrepreneur
Si vous avez choisir la dispense d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM), vous allez obtenir un numéro SIRET et un numéro SIREN. Ces deux numéros vous seront transmis par courrier par l'INSEE...
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week-ends et séjours bien-être, thalasso, spa!
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Thalasso-Passion, champion des séjours Thalasso & Bien-être est fier de rendre le monde plus beau et plus zen !
Plus de 41 000 Français nous ont fait confiance en 2016 : le fruit d'un travail de sélection des plus beaux séjours bien-être dans les plus belles régions de France.
La Thalasso et le bien-être : notre passion !
Thalasso-Passion, c'est une équipe de voyagistes...
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Extrait Kbis, quel délai pour l'obtenir? Combien ça coûte
Obtenir un extrait Kbis : quel coût, quel délai ?
Le Kbis fait partie des incontournables de la création d'entreprise. Il est le document qui certifie l'existence juridique d'une personne morale, suite à son immatriculation au registre du Commerce et des Sociétés (RCS). Il comporte toutes les informations légales inscrites au RCS ainsi que l'ensemble des décisions prononcées par le...
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QUE CONTIENT LE KBIS ? - EXTRAIT KBIS - Google Sites
L'extrait Kbis (ou Kbis ) est le seul document officiel présentant l'ensemble des informations que l'entreprise doit déclarer. Autrement dit, l'extrait Kbis regroupe toutes les mentions portées au Registre du Commerce et des Sociétés :
o le nom du greffe d'immatriculation ;
o la...
Date: 2017-12-15 08:07:38
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Thèmes liés : extrait kbis site officiel / extrait kbis du registre du commerce et des societes / extrait kbis registre du commerce / extrait kbis d'une entreprise / numero siren sur extrait kbis
micro-entrepreneur : extrait K
code APE , activité détaillée (texte),
adresse du principal établissement,
nom de domaine,
référence des autorisations obligatoires pour les professions réglementées.
Par ailleurs, il reprend toutes les décisions du tribunal de commerce en matière de procédures collectives : sauvegardes, redressements et liquidations judiciaires.
Il énonce également les caractéristiques relatives...
Statut VDI, réglementation, protection sociale, fiscalité
Téléchargez notre Guide du VDI
Le Statut VDI dispense le VDI (Vendeur à Domicile Indépendant) d'une inscription à un registre professionnel sous réserve d'un seuil de rémunération.
Il existe trois types de contrat VDI . Quelque soit le type de contrat conclu, les règles de protection sociale et de déclaration fiscale sont identiques. De même, le VDI conserve son indépendance et...
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Le vendeur à domicile - Urssaf.fr
Le vendeur à domicile
01/01/2019
L'activité de vendeur à domicile indépendant (VDI) est définie par la vente de produits ou de services au moyen du démarchage direct auprès de particuliers.
Cette activité regroupe le démarchage à domicile, appelé « porte à porte » et la vente en réunion.
Cette définition exclut le démarchage par téléphone ou à distance.
Vendeur à...
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MSA - Les démarches d'affiliation des exploitants
Vous souhaitez vous installer comme agriculteur ? Vous devez d'abord déclarer votre activité au Centre de Formalités des Entreprises (CFE) dont elle relève. Le CFE vous dirigera ensuite vers la MSA, votre régime de protection sociale, pour finaliser votre dossier d'affiliation.
La déclaration d'activité
L'affiliation à la MSA
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Fondations
Siège social : Fondations Capital - 24-32 rue Jean Goujon, 75008 Paris
Forme juridique : S.A.S. au capital de 37 000 euros
N° SIREN : 498.873.819
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PNEU.MA : Leader des pneus en ligne au Maroc, Pneus ...
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PNEU.MA SARL est un vendeur agréé de pneumatique toutes catégories, société au capital de 100.000,00 dhs. Siège social à Casablanca au 59, Boulevard Zerktouni 3ième étage N°8. C.P : 20360. Inscrit au registre du commerce sous...
Site :
http://www.pneu.ma
Thèmes liés : numero de registre du commerce maroc / numero de registre du commerce et des societes / numero de registre du commerce
VENTE de MACARONS et CHOCOLATS FINS - RANNOU-METIVIER ...
Nos engagements
L'exigence de l'excellence
Pour vous offrir les plus délicates des saveurs, nous sélectionnons avec un soin tout particulier les mati�?res premi�?res qui une fois transformées par les artisans de la Maison Rannou-Métivier donneront des trésors de gourmandise à savourer en toutes occasions.
La recherche de l'excellence dans la sélection des mati�?res premi�?res, le...
Site :
http://www.rannou-metivier.com
Thèmes liés : numero de tva intracommunautaire a partir du siret / trouver numero tva intracommunautaire avec siret / siret numero tva intracommunautaire / immatriculee au registre du commerce et des societes / numero de registre du commerce et des societes
CFEnet, le Centre de Formalités des Entreprises sur le net
Effectuer votre formalité en ligne - comment ça marche ?
4 phases sont nécessaires pour effectuer votre formalité
au CFE
Phase 1 : "quelle formalité désirez vous effectuer ?"
- Cette phase va nous permettre d'identifier votre demande
CFEnet
vous attribue alors un numéro de dossier
Phase 2 : "CFEnet vous propose un jeu de Questions - Réponses ciblées selon votre cas. Vos...
Date: 2009-02-11 10:16:12
Site :
cfenet.cci.fr
Thèmes liés : greffe du tribunal de commerce / greffe du registre du commerce et des societes / greffe registre du commerce / numero de registre du commerce et des societes / registre du commerce et des societes
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Réaliser vos formalités - CCI Indre
Réaliser
vos formalités
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est votre interlocuteur privilégié pour vos démarches administratives liées à la vie de votre entreprise (de la création à la cessation d'activité).
Véritable facilitateur, le CFE vous permet d'obtenir :
le numéro Siret de l'entreprise et le Code d'activité APE délivrés par l'INSEE, preuve de l'inscription au...
Site :
https://www.indre.cci.fr
Votre centre d’aide à domicile Adhap Services à PARIS 7 ...
Tél : 01 46 47 28 29
Fax : 01 46 47 33 27
Mail : adhap75h@adhapservices.eu
Contactez nous
Toute l'équipe du centre ADHAP Services de PARIS 7ème, ainsi que son infirmière coordinatrice, sont à votre écoute pour étudier avec vous des prestations personnalisées, adaptées à la spécificité de vos besoins.
Spécialiste de l'assistance à domicile des personnes en perte d'autonomie et/ou en...
Site :
http://www.adhapservices.fr
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